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Population : 2 408 hab. (2018)
Densité : 390 hab./km2
Coordonnées : 50°16'54" nord, 4°02'30" est
Altitude min : 122m
Altitude max : 189m
Superficie : 617 hectares (6,17 km²)
Arrondissement : Avesnes-sur-Helpe, Canton de Fourmies, Troisième circonscription
Intercommunalité : Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Du lundi au jeudi de 09h00 à 11h45 et de 13h45 à 16h45
Vendredi de 09h00 à 11h45
Du lundi 11 juillet au mercredi 31 août 2022, la mairie sera ouverte du lundi au vendredi de 09h00 à 11h45.
Vie Municipale Confirmé A.L.S.H. en journée complète de 09h00 à 17h00 à l'auditorium de la médiathèque pour la petite enfance (3/5 ans) et à la salle Henri pour les ados (6/17 ans).
Fermetures Confirmé Fermeture de la Médiathèque et de l'Agence Postale Communale (congés d'été).
Actualité parue le 05 janvier 2020 à 10:18:14.
En raison des volumes très importants et inédits de déchets verts présentés à la collecte exceptionnelle organisée cette semaine par la C.A.M.V.S., le planning général de ramassage sur le secteur autour de Recquignies a pris un retard très important.
Le prestataire est ainsi contraint de poursuivre samedi la collecte des communes démarrées et non finalisées hier soir.
Dans ce contexte, nous vous informons que la collecte sur la commune de Recquignies s'en voit décalée et sera réalisée lundi et mardi prochains.
Actualité parue le 25 avril 2020 à 10:54:59.
Suite à la décision officielle du Préfet du Nord reçue ce jeudi soir, et le temps de réunir toutes les conditions de sécurité pour les usagers et les agents, l'Agglo réouvrira l'ensemble des déchetteries le mercredi 29 avril. Attention, les déchetteries sont fermées les jours fériés.
Les horaires
Mercredi 29 et jeudi 30 avril, les déchetteries ouvriront selon les horaires d'hiver, de 08h00 à 17h45. A compter du samedi 2 mai, les déchetteries passent à l'heure d'été, du lundi au samedi de 09h00 à 18h45 et le dimanche de 09h00 à 11h45.
Les règles à suivre
La réouverture n'est possible que si chacun respecte les règles suivantes :
Actualité parue le 25 avril 2020 à 10:49:17.
Pour faire face à la crise sanitaire du Covid-19, et afin de respecter les consignes gouvernementales, les déchetteries ne sont plus accessibles aux usagers. Cependant ayant pleinement conscience des difficultés engendrées dans la gestion de vos déchets verts, l'Agglo a souhaité lancer une collecte exceptionnelle des déchets verts en porte à porte du 27 au 30 avril sur les secteurs, normalement desservis par la collecte sur appels.
Depuis le 15 avril dernier, l'Agglomération a souhaité relancer la campagne de collecte des déchets verts par les entreprises d'insertion pour répondre aux problématiques rencontrées par les habitants dans la gestion de leurs déchets verts.
Afin de soulager les équipes d'insertion et respecter l'environnement, l'Agglomération a décidé de lancer UNE collecte exceptionnelle des déchets verts en porte en porte. Cette collecte se déroulera la semaine du 27 au 30 avril sur les secteurs, normalement desservis par la collecte sur appel. Cette dernière continue parallèlement.
Déroulement de la collecte
Cette collecte exceptionnelle, n'aura lieu, comme son nom l'indique, qu'une seule fois et se déroulera sur 4 jours selon cette organisation :
Attention, les communes ayant une benne à déchets verts ne sont pas concernées. La collecte sur Maubeuge est réalisée sur 2 jours, merci aux habitants de sortir leurs déchets verts dès le lundi soir.
Consignes à respecter impérativement
A la fin de cette collecte exceptionnelle, les entreprises d'insertion, selon votre secteur, resteront à votre disposition.
Nous insistons également sur le fait que cette collecte exceptionnelle ne concerne que les déchets verts et non les encombrants !
Actualité parue le 23 avril 2020 à 10:30:35.
Le gouvernement a annoncé la fin du confinement le 11 mai prochain.
Afin de garantir la mise à disposition de masques aux concitoyens, la région a décidé la prise en charge d’un premier masque gratuit par personne.
La municipalité a confirmé la commande de 2500 masques auprès de la région, dont 300 destinés aux jeunes enfants (masques lavables). La distribution de ces masques se fera avec la collaboration de la municipalité dès réception.
En complément, la collectivité a décidé de rejoindre la centrale d’achat proposée par la région afin de mettre en place une filière de production de masques avec les acteurs économiques régionaux. La commune a passé commande de 5000 nouveaux masques dont 600 si possible pour les jeunes enfants pour un budget prévisionnel de 10 000€.
Actualité parue le 21 avril 2020 à 10:26:15.
Depuis le mardi 14 avril 2020, l'agence postale de Recquignies est ouverte du lundi au vendredi de 14h00 à 16h45. 1 seule personne à la fois a accès au guichet de l'agence. La porte étant fermée, merci de frapper pour signaler votre présence.
Services assurés :
Les dépôts et retours de colis ne sont pas acceptés jusqu'à nouvel ordre
Les courriers déjà affranchis peuvent être déposés dans la boîte aux lettres située devant la mairie.
En raison du contexte actuel, nous vous demandons d'utiliser, si possible, les services en ligne de la Poste (www.laposte.fr) pour vos opérations courrier, colis et bancaires, et de reporter vos visites en bureaux de Poste.
Veuillez respecter impérativement les marquages au sol et les gestes barrières de sécurité.
Actualité parue le 04 octobre 2020 à 17:45:54.
A compter du mardi 14 avril 2020, l'agence postale de Recquignies sera ouverte du lundi au vendredi de 14h00 à 16h45.
Veuillez respecter impérativement les marquages au sol et les gestes barrières de sécurité.
1 seule personne à la fois aura accès au guichet de l'agence.
La porte étant fermée, merci de frapper pour signaler votre présence.
Actualité parue le 26 mars 2020 à 17:51:15.
Compte tenu de la situation actuelle liée à l'épidémie du COVID-19 et suite aux mesures de restrictions de déplacement annoncées par le Président de la République dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus, la maire de Recquignies rappelle qu'il existe un registre recensant les personnes les plus vulnérables.
Ce registre contient les informations suivantes : nom, prénoms, date de naissance, adresse et numéro de téléphone, et le cas échéant numéro de téléphone d'une personne à prévenir en cas d'urgence.
Les personnes inscrites seront régulièrement contactées et aidées en cas de besoin.
Qui est concerné ?
Comment est effectuée la demande d'inscription ?
Formalité
Contacter la mairie au 03.27.53.02.50
 PDF |  Description | Mise en ligne |
|---|---|---|
 | Flyer Inscription sur le registre des personnes vulnérables | 26 mars 2020 à 17:45:51 |
Actualité parue le 26 mars 2020 à 17:51:01.
La situation sanitaire que nous vivons est inédite. Fidèle à ses valeurs de solidarité et de responsabilité, l'Assurance Maladie se mobilise pour préserver la santé de tous les assurés, en particulier ceux qui se trouvent dans les situations les plus difficiles.
Pour cela, nous avons pris toutes les dispositions nécessaires pour garantir au mieux la continuité de nos services, en particulier pour le versement des prestations (indemnités journalières, rentes ou pensions d'invalidité…).
Dans le même temps, nous avons le devoir de protéger nos collaborateurs du risque de contagion. Nous appliquons ainsi strictement les mesures de confinement, nos équipes sont en télétravail lorsque cela est possible et nos accueils sont fermés.
Pour nous permettre de traiter en priorité les situations les plus urgentes et pour vous faire gagner du temps, nous vous recommandons pour toute demande ou démarche de vous connecter à votre compte ameli (site web ou applications smartphone et tablette).
Vous pouvez ainsi utiliser les services du compte ameli, 24h/24 et 7 jours/7, pour :
Compte tenu de la situation actuelle, nous vous remercions de réserver vos demandes par e-mail aux questions et démarches personnelles les plus urgentes.
Actualité parue le 26 mars 2020 à 17:47:49.
Pendant le dispositif de confinement mis en place depuis le mardi 17 mars 2020, à chaque sortie hors de son domicile, il faut se munir d'une attestation dérogatoire de déplacement ou d'un justificatif professionnel. Mais une attestation numérique est-elle valable ? Puis-je remplir l'attestation au crayon afin de la réutiliser ? Faut-il inscrire l'heure de sortie ? Quelles sont les amendes en cas de non-respect des règles ? Service-public.fr vous informe.
Déplacements personnels
Pour toute sortie hors du domicile et pour tous les cas de déplacement non professionnel autorisés, vous devez avoir avec vous une attestation de déplacement dérogatoire en format papier qui précise le motif du déplacement. Cette attestation de déplacement dérogatoire est téléchargeable sur Service-public.fr. La version au format PDF est remplissable en ligne, puis vous devez l'imprimer et la signer. Vous pouvez aussi l'imprimer, puis la remplir à la main.
Une attestation au format papier
Vous n'avez pas d'imprimante ? Vous pouvez rédiger l'attestation sur papier libre à l'encre indélébile en recopiant les éléments suivant de l'attestation disponible en ligne :
N'utilisez pas de support numérique pour votre attestation. Seul le document officiel téléchargé ou une attestation sur papier libre peuvent être utilisés.
Une attestation à usage unique
Une attestation nominative
Un motif ou plusieurs ?
Déplacements professionnels
Pour tout déplacement professionnel (y compris de votre domicile à votre lieu de travail), il faut vous munir d'une attestation dédiée, différente de l'attestation de déplacement dérogatoire. Il s'agit d'un justificatif de déplacement professionnel signé par votre employeur avec le cachet de l'entreprise. Ce document est valide tout le temps que votre employeur a indiqué et peut être rédigé en bilingue français/anglais.
Il n'est alors pas nécessaire de se munir de l'attestation dérogatoire (ci-dessus) en complément.
La carte professionnelle des professionnels de santé (médecins, soignants, pharmaciens), des forces de sécurité et de secours (policiers, gendarmes et pompiers), des élus, des magistrats etc. et des journalistes, peut être utilisée pour se rendre sur son lieu de travail. Elle ne constitue pas pour autant un "passe-droit" permettant de s'exonérer des règles applicables aux déplacements personnels, et de la présentation pour ceux-ci de l'attestation de déplacement dérogatoire.
Attention : vous devez présenter ce formulaire au format papier soit imprimé, soit rédigé à la main sur une feuille libre. Le format numérique sur smartphone n'est pas accepté par les forces de l'ordre.
Les contrôles et les amendes
Les forces de l'ordre exercent des missions de contrôle fixe et dynamique sur l'ensemble du territoire. Les documents présentés par les personnes en déplacement pourront donner lieu à des contrôles plus approfondis au besoin (vérification de la conformité de la déclaration par exemple).
Lors d'un contrôle par les forces de l'ordre, vous devez indiquer votre lieu de confinement s'il vous est demandé afin que la nature de votre déplacement puisse être vérifiée.
En l'absence du respect des règles, vous risquez une amende forfaitaire d'un montant de 135€ avec une possible majoration à 375€ et 1 500€ en cas de récidive dans les 15 jours. Dans le cas de quatre violations dans les 30 jours, le délit est puni de 3 700€ d'amende et 6 mois de prison au maximum.
| PDF | Description | Mise en ligne |
|---|---|---|
| COVID-19 - Attestation de déplacement dérogatoire | 26 mars 2020 à 17:37:05 |
| COVID-19 - Justificatif de déplacement professionnel | 26 mars 2020 à 17:36:45 |
Actualité parue le 23 mars 2020 à 19:10:05.
L’agglomération vient de nous informer que l'ensemble du chemin de halage du territoire (de Noyelles-sur-Sambre à Jeumont), ainsi que les différents sites naturels (CLECIM, Marpiniaux et Pantegnies) sont fermés à la population.
Les agents de la CAMVS sont intervenus pour formaliser ces interdictions, par voie d'affichage, à chaque accès.
Cela fait suite à l'arrêté du 20 mars 2020 pris par le préfet du Nord portant interdiction d'accès aux espaces fluviaux (canaux, barrages, écluses, chemins de halage) dans tous le département du Nord.
| PDF | Description | Mise en ligne |
|---|---|---|
| Arrêté du 20 mars 2020 portant interdiction d'accès aux espaces fluviaux (canaux, barrages, écluses, chemins de halage) dans le département du Nord | 23 mars 2020 à 19:08:48 |
Actualité parue le 23 mars 2020 à 19:02:43.
Le prestataire de collecte a alerté la CAMVS ce matin suite à de nombreux appels d'usagers se plaignant de la non collecte des sacs de déchets verts présentés à côté des bacs roulants.
Aussi, la CAMVS nous a confirmé que cette collecte de déchets verts n'est pas possible actuellement.
Par ailleurs, et par mesure de sécurité pour le personnel de collecte, il nous est également demandé de vous rappeler d’utiliser des sacs plastiques pour conditionner vos ordures ménagères résiduelles (OMR), de les fermer, puis de présenter les bacs roulants couvercles complètement fermés, posés sur la cuve du bac.
Pour plus d'informations sur la collecte des déchets, ce qui est maintenu et ce qui change, en raison de la pandémie COVID-19, vous trouverez toutes les informations sur le site de la CAMVS en cliquant sur le lien suivant.
Actualité parue le 22 mars 2020 à 19:25:31.
Michel Lalande, préfet du Nord a demandé aux maires, dans un courrier qu'il leur a adressé ce jeudi 19 mars, de procéder sans délai, par arrêté municipal, à la fermeture de toutes les plaines de jeux, parcs et jardins publics de dimensions significatives qui, de ce fait, sont susceptibles de provoquer des regroupements et concentrations de personnes.
En effet, dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus COVID-19, les restrictions de circulation établies par le décret du 16 mars 2020 doivent être scrupuleusement respectées par tous. Or, il s'avère que pour réaliser les brèves sorties pour l'activité physique individuelle et aux besoins des animaux domestiques autorisées, de nombreuses personnes se rendent dans les parcs et jardins, ce qui entraîne de fait des concentrations de personnes qui sont justement à proscrire pour lutter contre la propagation du virus.
De même, le préfet a interdit, par un arrêté pris ce jour, l'accès aux espaces fluviaux et à leurs abords : canaux, barrages, écluses, digues, chemins de halage, quel que soit le propriétaire, public ou privé, et ce, jusqu'au 31 mars 2020.
Considérant que dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus COVID-19, il y a lieu que les restrictions de circulation établies par le décret n°2020-260 du 16 mars 2020 soient scrupuleusement respectées par tous.
Les brèves sorties pour l'activité physique individuelle et aux besoins des animaux domestiques autorisées par le 5ème de l'article 1er du décret n°020-260 du 16 mars 2020 sont à proscrire pour lutter contre la propagation du virus dans les grands parcs et jardins de notre ville.
Ces lieux sont fermés jusqu'à nouvel ordre.
| PDF | Description | Mise en ligne |
|---|---|---|
| Arrêté du 19 mars 2020 portant interdiction de se rendre dans le parc et les aires de jeux de la commune de Recquignies | 22 mars 2020 à 19:10:21 |
| Courrier aux maires 20/03/2020 - Fermeture des principaux parcs, jardins et plaines de jeux | 22 mars 2020 à 19:06:06 |
Actualité parue le 22 mars 2020 à 19:25:22.
L’offre de transport proposée par la STIBUS s’adapte à la situation sanitaire :
Vous pouvez retrouver les horaires sur l'application STIBUS et sur le site Internet de la STIBUS en cliquant sur ce lien.
Pour rappel, la vente des tickets à bord des bus est suspendue pour éviter les échanges de monnaie. Pour tout achat de titre, veuillez-vous rendre chez les dépositaires. Les montées et les descentes se font uniquement à l'arrière des véhicules. L'agence commerciale est fermée depuis le 16/03/2020 et jusqu'à nouvel ordre.
La STIBUS reste joignable au 0.800.00.49.45 ou par mail à contact@stibus.fr
Tous les déplacements doivent être accompagnés de l'attestation de déplacement dérogatoire.
Actualité parue le 18 mars 2020 à 19:17:16.
Pour faire suite aux annonces gouvernementales, la CAMVS a mis en œuvre de nouvelles mesures qui répondent au principe de précaution.
Pour rappel, les services suivants de la CAMVS sont fermés au public : les piscines intercommunales (y compris l’Emeraude), les déchetteries, la micro-crèche, le pôle accueil, les maisons de Justice et du droit, la gare numérique, le pôle numérique, le pôle éco.
Des permanences téléphoniques sont assurées pour certains services :
D’autres mesures sont applicables :
Nous souhaitions vous informer que sur le territoire de la CAMVS, la collecte des ordures ménagères est pour le moment maintenue. Aussi les habitants doivent sortir leurs poubelles les mêmes jours qu'habituellement. Petite précision, la collecte des encombrants aux dates initialement prévues est pour le moment maintenue. Nous ne manquerons pas de revenir vers vous si la situation évoluait.
Notre site Internet est également consultable et nos équipes travaillent à son actualisation plusieurs fois par jour aussi n'hésitez pas à inviter vos usagers connectés à consulter régulièrement nos pages afin de suivre l'évolution de la situation s'agissant du service rendu par la CAMVS à l'usager.
Actualité parue le 17 mars 2020 à 19:04:39.
Suite aux annonces du gouvernement concernant le COVID19, l’accueil au public des services de la médiathèque, de l’agence postale, de la mairie et des ateliers municipaux est suspendu.
Une permanence téléphonique est assurée du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 13h15 à 16h45.
Pour ce qui est de la date de retour des documents empruntés à la médiathèque, la date de retour est reportée.
Actualité parue le 15 mars 2020 à 21:01:30.
Les résultats, du scrutin du 15 mars 2020 des élections municipales, pour la commune de Recquignies, canton de Fourmies - 3ème circonscription, sont désormais connus :
Pour plus de détails concernant ces résultats, vous pouvez consulter le document associé à cette actualité.
| PDF | Description | Mise en ligne |
|---|---|---|
| Résultats du scrutin du 15 mars 2020 - Elections municipales | 15 mars 2020 à 20:59:52 |
Actualité parue le 03 janvier 2020 à 20:52:32.
Consignes Stade 2 COVID-19 (29 février)
Passage du stade 1 au stade 2
Le stade 1 avait pour objet de freiner l'introduction du virus sur le territoire national. Le stade 2, déclenché par l'identification de zones ("clusters") de circulation du virus sur le territoire national, a pour objet de freiner la propagation du virus en France. Enfin, le stade 3, caractérisé par la circulation du virus sur l'ensemble du territoire (épidémie déclarée), aura pour objet de gérer dans les meilleures conditions les conséquences de l'épidémie. Toutes les mesures adoptées ce jour ont vocation à être réévaluées en fonction de l'évolution de la situation.
Consignes relatives aux voyages
Le passage du stade 1 au stade 2 justifie :
Consignes relatives aux "clusters" (zones de circulation active du virus)
Les mesures applicables jusqu'à nouvel ordre au sein des clusters identifiés par les ARS sont :
A ce stade, deux clusters sont identifiés par les ARS :
Consignes relatives aux masques
Consignes relatives aux événements et rassemblements publics
Consignes grand public (à relayer par des campagnes de communication saturantes)
Organisation gouvernementale
Actualité parue le 29 février 2020 à 17:11:18.
La conduite à tenir pour les personnes ayant voyagé ou séjourné dans les zones de circulation du virus dans les 14 jours précédant leur arrivée en France reste inchangée :
Le site du gouvernement est actualisé en permanence : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus
Une plateforme téléphonique est également disponible au 0.800.130.000
| PDF | Description | Mise en ligne |
|---|---|---|
| Affiche Gestes barrière Coronavirus (COVID-19) | 29 février 2020 à 17:10:01 |
| Communiqué de presse du 28 février 2020 : Consignes à suivre | 03 janvier 2020 à 15:33:31 |
| Informations Coronavirus (COVID-19) - Conduite à tenir pour les personnes de retour d'une zone de forte circulation du virus | 29 février 2020 à 17:07:08 |
| Informations Coronavirus (COVID-19) - Contact à risque faible - Conduite à tenir pour les personnes en contact d'un cas confirmé | 29 février 2020 à 17:06:09 |
| Informations Coronavirus (COVID-19) - Contact à risque modéré à élevé - Conduite à tenir pour les personnes en contact d'un cas confirmé | 29 février 2020 à 17:06:35 |
Actualité parue le 28 février 2020 à 17:38:40.
Vu les articles L.223-1 à L.223-9, L.251-1 à L.251-8, L.252-1 à L.252-7, L.253-1 à L253.5, L.254-1 et L.255-1 du code de la sécurité intérieure,
Vu les articles R.251-1 à R.253-4 du code de la sécurité intérieure, relatifs à la vidéoprotection, pris pour l'application des articles 10 et 10-1 de la loi n°95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation modifiée,
Vu les décrets n°97-46 et 97-47 du 15 janvier 1997 relatifs aux obligations de surveillance incombant à certains propriétaires exploitants ou affectataires de locaux professionnels ou commerciaux, de garages ou de parcs de stationnement,
Vu l'arrêté ministériel du 03 août 2007 portant définition des normes techniques des systèmes de vidéosurveillance,
La Mairie de Recquignies est autorisée, pour une durée de cinq ans renouvelable, dans les conditions fixées au présent arrêté, à mettre en oeuvre un système de vidéoprotection pour les 4 sites suivants, conformément au dossier présenté, annexé à la demande enregistrée sous le numéro 2019/0597 :
Le système considéré répond aux finalités prévues par la loi : Sécurité des personnes, Prévention aux atteintes aux biens, Protection des bâtiments publics.
L'arrêté a été approuvé lors de la séance de la Commission Départementale des systèmes de vidéoprotection du 16 septembre 2019 et a été reçu par la Mairie le 23 septembre dernier. Suite à la mise en service du système de vidéoprotection sur les différents sites mentionnés ci-dessus, le présent arrêté entre en vigueur.
Pour plus d'informations, vous pouvez consulter cet arrêté en cliquant sur le document associé à cette actualité.
| PDF | Description | Mise en ligne |
|---|---|---|
| Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un système de vidéoprotection pour la commune de Recquignies | 28 février 2020 à 17:38:33 |
Actualité parue le 16 février 2020 à 11:43:37.
Qu'est-ce que le coronavirus Covid-19 ? Quel sont les symptômes, le mode de transmission, les risques ? Quelles sont les consignes pour les personnes qui reviennent ou partent en voyage ? Que faire en cas de symptômes/difficultés respiratoires ? Pour répondre à vos questions, le ministère des Solidarités et de la Santé a ouvert une plateforme téléphonique gratuite d'information et de conseil accessible au 0.800.130.000.
Un nouveau coronavirus, appelé le Covid-19, a été découvert en Chine en décembre 2019. Plusieurs cas ont été confirmés en France. Le ministère des Solidarités et de la Santé a mis en place une plateforme téléphonique : le 0.800.130.000 (appel gratuit depuis un poste fixe en France, 7 jours sur 7, de 09h00 à 19h00) permettant d'obtenir des informations sur le Covid-19, ainsi que des conseils si vous avez voyagé dans une zone où circule le virus ou côtoyé des personnes qui y ont circulé. En cas de doute, si vous avez des symptômes évocateurs (fièvre, toux, difficultés respiratoires), appelez directement le SAMU (15) qui vous orientera.
Vous trouverez l'ensemble des mesures déjà prises par les autorités ainsi que leurs recommandations sanitaires sur les sites internet suivants (mis à jour selon l'évolution de la situation épidémiologique internationale et des recommandations de l'Organisation mondiale de la Santé (OMS)).
| PDF | Description | Mise en ligne |
|---|---|---|
| Affiche Conseils aux Voyageurs - Nouveau coronavirus (2019 n-CoV) | 16 février 2020 à 11:41:37 |
| Flyer Informations aux Voyageurs - Nouveau coronavirus (2019 n-CoV) | 16 février 2020 à 11:41:57 |
Actualité parue le 15 février 2020 à 08:41:12.
Le ministre chargé de la Ville et du Logement et l'agence nationale pour l'information sur le logement (ANIL) ont mis en service un numéro d'appel téléphonique "INFO LOGEMENT INDIGNE".
Locataire, vous vivez dans un logement en très mauvais état, dégradé ou insalubre ? Vous êtes victime d'un marchand de sommeil ? Savez-vous que vous pouvez désormais appeler le numéro "INFO LOGEMENT INDIGNE" au 0.806.706.806 (coût d'un appel local) ? Lorsque vous composez ce numéro, vous êtes mis en relation avec un conseiller de l'agence départementale pour l'information sur le logement (ADIL) dont dépend son département.
Ce numéro accessible du lundi au vendredi de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 s'adresse à la fois aux locataires, aux propriétaires, aux syndics, aux agences immobilières mais aussi à toute personne ayant connaissance d'une situation de logement insalubre.
Pour un locataire, le conseiller apprécie et évalue la nature et l'importance des désordres (humidité, risque d'effondrement de la toiture, chauffage défectueux, etc.) du logement, en s'appuyant sur une fiche d'évaluation. Selon les informations qui lui seront communiquées, il complète cette fiche et informe ensuite le demandeur sur les droits et obligations du locataire. Il vérifie également si le bailleur a déjà été informé des désordres et selon quelles formalités.
Pour un bailleur ou propriétaire occupant, le conseiller l'informe de des obligations et des aides financières disponibles pour faciliter la réalisation des travaux. Les modalités et conséquences de la conservation de l'allocation de logement sont, le cas échéant, portées à sa connaissance. De même, le conseiller indique les démarches d'information préalables à fournir au locataire avant l'exécution des travaux.
Enfin, en cas d'insalubrité, l'ADIL peut signaler, avec votre accord, la situation à l'agence régionale de santé (ARS).
Rappel : l'habitat indigne correspond à des logements insalubres présentant un risque pour la santé des occupants (intoxication au monoxyde de carbone, saturnisme, problèmes respiratoires, risques d'électrocution, etc.). Ce type d'habitat concerne aussi les logements touchés par la procédure de péril ce qui est le cas par exemple lorsqu'un immeuble menace la sécurité des habitants, des voisins ou des passants (risques d'effondrement).
| PDF | Description | Mise en ligne |
|---|---|---|
| Affiche Logement Indigne | 15 février 2020 à 08:41:04 |